D-SAFE

Un label de confiance pour les œuvres éducatives

À quels contenus éducatifs peut-on se fier ?

Nous évaluons chaque œuvre selon un référentiel public et certifions celles qui répondent aux critères, avec un motif écrit pour toute décision, positive ou négative.

Sûr pour apprendre : aucun sujet de notre liste publique d’exclusion.
Libre de partage : domaine public ou licence appropriée.
Auteur réel : l’identité de l’auteur crédité est vérifiée et conservée.

Quel problème résolvons-nous ?

01

Des ressources pédagogiques libres et fiables pour les éducateurs et auteurs

Un répertoire interrogeable de toutes les œuvres évaluées, filtré selon les possibilités de réutilisation légale en classe.

02

Les vérifications avant publication pour les bibliothèques et institutions

Ils nous confient les vérifications du domaine public et de la sûreté avant publication, et reçoivent une décision écrite pour chaque œuvre.

03

Un registre ouvert pour les chercheurs et régulateurs

Une base croissante d’œuvres éducatives ouvertes et des décisions associées, pour la recherche culturelle et communautaire.

04

Un portail de signalement pour les titulaires de droits

Un point de signalement clair et un partenaire pour détecter et filtrer les atteintes aux droits d’auteur.

Un refus sans motif est de la censure. Un refus motivé relève d’une gestion responsable.

Feuille de route

2026

Création

2027

Collection d’évaluations publiques pour la D-Open Code Sovereign Licence

2028

Service d’évaluation de l’union de certification D-Open Code Sovereign Licence

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